À l’intention des avocats en droit testamentaire, successoral et fiduciaire
Au Canada, on prévoit qu’au cours des 20 prochaines années, environ 1 trillion de dollars en patrimoine seront transférés à la génération suivante. Pour s’assurer que les legs seront transférés conformément à la volonté du testateur, il est primordial d’obtenir l’avis d’un conseiller juridique de confiance et de travailler avec lui pour élaborer un plan bien ficelé. Malheureusement, ces conditions ne sont pas toujours remplies, ce qui, combiné aux situations familiales complexes (mariages multiples et plusieurs enfants issus de ces mariages, frères et sœurs, demi-frères et demi-sœurs par alliance, ruptures familiales), se traduit par davantage de conflits et de litiges.
L’équipe Solutions de succession de MNP conseille et épaule les professionnels du droit spécialisés en planification successorale, en planification de la relève ainsi qu’en litiges successoraux.
Nous sommes déterminés à trouver des solutions
Planification et conseils en matière de succession
Une bonne planification de l’avenir et du legs de vos clients est indispensable. À titre de conseillers de confiance en droit testamentaire, successoral et fiduciaire, nous offrons à vos clients des conseils et du soutien dans le domaine de la planification successorale et de la relève, notamment en ce qui concerne les testaments, les procurations, les tutelles, l’établissement de fiducies et de fondations ainsi que l’administration de successions.
Non seulement les Solutions de succession de MNP vous orientent sur les moyens de réduire au minimum l’impôt sur le revenu, l’impôt sur l’administration des successions et les conséquences fiscales pour les bénéficiaires (p. ex., l’impôt étranger applicable aux bénéficiaires étrangers), mais elles couvrent aussi des domaines comme l’évaluation d’entreprise, la planification de la relève et les services-conseils transactionnels. Grâce à nos nombreuses années d’expérience à collaborer avec les entreprises, les familles et les particuliers pour améliorer leurs finances et planifier l’avenir, nous avons le savoir-faire requis pour faire équipe avec vous et vos clients dans le but d’élaborer et de mettre en œuvre des plans qui atténueront le plus possible les risques et préserveront leurs legs.
Litiges successoraux
Les relations familiales étant complexes, les conflits et les litiges qui s’éternisent sont malheureusement fréquents. Trop souvent, ils s’étalent sur plusieurs années, si bien qu’une lassitude finit par s’installer et que des dizaines, voire des centaines de milliers de dollars sont dépensés. Les émotions, parfois très fortes, peuvent pousser les parties à prendre des décisions irréfléchies et irrationnelles. Dans ces situations, l’équipe Solutions de succession de MNP peut aider les avocats et leurs clients (fiduciaires successeurs, bénéficiaires lésés, etc.) à régler les litiges successoraux et les questions fiduciaires.
L’équipe Solutions de succession de MNP apporte une objectivité dans les prises de décisions et aide à accroître la transparence et l’impartialité pendant le processus ou dans le cadre d’une instance afin d’amener les parties à résoudre ces conflits. Pour ce faire, elle peut :
- Fournir des analyses financières, y compris obtenir des documents au moyen d’une ordonnance de communication ou d’un examen, enquêter sur la provenance et l’utilisation des fonds, retracer les transferts de biens et évaluer les honoraires de gestion versés
- Aider à préserver et à protéger les actifs de la succession complexes et, au besoin, à les liquider ou à en faire la promotion en vue de les vendre
- Déterminer la valeur des actifs et passifs complexes de la succession
- Concevoir un modèle de distribution équitable des actifs de la succession
De plus, comme les participations dans une entreprise en exploitation sont bien souvent aujourd’hui un actif de la succession (actions, prêts, etc.) et qu’elles représentent peut-être l’essentiel de sa valeur, les autres parties prenantes (autres actionnaires ou associés, prêteurs, etc.) de l’entreprise hésiteront peut‑être à rester à l’écart en cas de litige entre les bénéficiaires, surtout s’ils sont d’avis que cela pourrait porter préjudice à l’entreprise. Par conséquent, l’élaboration de stratégies visant à résoudre et, dans la mesure du possible, à prévenir ces obstacles et distractions possiblement coûteux peut s’avérer cruciale. Forte de sa riche expérience à servir les entreprises familiales, les sociétés à actionnariat restreint ainsi que leurs prêteurs et les autres intervenants, l’équipe Solutions de succession MNP peut assurer une liaison entre ces parties afin de bien comprendre les préoccupations et les difficultés, puis apporter des solutions.
Selon les circonstances (les besoins et objectifs des parties, la nature des actifs de la succession, l’étendue des travaux, les pouvoirs requis pour réaliser le mandat, les risques, etc.), notre rôle peut être aussi important ou restreint que nécessaire, en fonction des besoins, et prendre la forme d’un intervenant nommé par la Cour (référence, inspecteur, etc.), d’un conseiller privé ou d’un témoin expert.
Nos services personnalisés à l’intention des avocats en droit successoral et fiduciaire
Fiscalité
Nous développons des stratégies fiscales intégrées (locales et internationales), relevons les occasions de maximiser votre remboursement et vous tenons informé des modifications à la législation fiscale. De cette façon, vous ne serez jamais pris de court.
Évaluation, juricomptabilité et soutien en cas de litige
Notre vaste réseau de spécialistes vous offre des évaluations indépendantes, des services d’enquête et de juricomptabilité ainsi que des témoignages d’expert qui résistent aux examens les plus rigoureux des tribunaux.
Services-conseils transactionnels
Bien que les opérations comme les fusions, les désinvestissements et les acquisitions soient fréquentes, leur réalisation est rarement simple. Nous offrons du soutien à toutes les étapes du processus afin d’éviter les mauvaises surprises et de maximiser la valeur de chaque opération.
Planification de la relève
Un plan de relève robuste peut contribuer à la stabilité financière et augmenter la valeur globale de l’entreprise en assurant sa réussite à long terme, en plus de permettre à votre client de se retirer dans les conditions de son choix.